Marque enregistrée - Marque en vigueur

"Comme un Câlin..."
Monsieur Jacques GENETIER

Numéro de dépôt :
4686876
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
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Présentation de la marque "Comme un Câlin..."

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par monsieur Jacques GENETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Comme un Câlin..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Jacques GENETIER domicilié(e) 912 ROUTE DE LA CROIX DE FER - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENETIER Jacques, Monsieur Jacques GENETIER domicilié(e) 912 ROUTE DE LA CROIX DE FER - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque "Comme un Câlin..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Comme un Câlin..." arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

Jacques GENETIER a également déposé les autres marques suivantes : Perles de Gamay


Monsieur Jacques GENETIER - 912 ROUTE DE LA CROIX DE FER - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


GENETIER Jacques, Monsieur Jacques GENETIER - 912 ROUTE DE LA CROIX DE FER - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.